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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCENERGIES
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HOBEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOBEN
GROUPE FRANCENERGIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3839942
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
HOBEN de GROUPE FRANCENERGIES

Présentation de la marque HOBEN

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOBEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCENERGIES domicilié(e) Savoie Hexapole, Zac du Rebauchet - 73420 - MERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 421 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque HOBEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOBEN est expirée depuis le 20 juin 2021.

GROUPE FRANCENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : ENR Watt Habitat , ENR Watt , Créateur d'écolomies , Planète Formation , Energiance , Habitat Ecolomique , Planète Plus , Générateur d'écolomies , DPEnergies , Alpen Wood


GROUPE FRANCENERGIES, Société par Actions Simplifiée - Savoie Hexapole, Zac du Rebauchet - 73420 - MERY - France - SIREN 522421221


THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589023 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 24 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593874 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Appareils de chauffage, poêles à bois, cheminées ; foyers et inserts de poêles et cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts ;

Poêles à bois et cheminées (non métalliques), poêles à bois en pierre ;

Restauration (à savoir réparation d'appareils de chauffage et de poêles à bois) ; services d'installation et de modernisation (renovation) d'appareils de chauffage et de poêles à bois ; service de réglage (installation) et d'entretien (réparation) d'installations de chauffage et de poêles à bois.